Marque expirée - Marque en non vigueur

Secret des Terroirs
Miquel, sa
Alain Prunet

Numéro de dépôt :
3637241
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
Secret des Terroirs de Miquel

Présentation de la marque Secret des Terroirs

Déposée le 17 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) Miquel et Alain Prunet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Secret des Terroirs »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Miquel domicilié(e) ZA La Garenne - 12300 - BOUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Alain Prunet domicilié(e) 0 ZA La Garenne - 12300 - BOUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Prunet domicilié(e) 0 ZA La Garenne - 12300 - BOUILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Secret des Terroirs est expirée depuis le 17 mars 2019.

Miquel a également déposé les autres marques suivantes : Le Mas de l'Espagnol , LES SCANDALEUSES , MAISON MIQUEL , L'Astet , MC MOTS


Miquel, sa - ZA La Garenne - 12300 - BOUILLAC - France - SIREN 3

Alain Prunet - 0 ZA La Garenne - 12300 - BOUILLAC - France


Alain Prunet - 0 ZA La Garenne - 12300 - BOUILLAC - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Poisson, extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.